A l'Encre de Nos Pas

TERMES ET CONDITIONS
Termes et Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 01/05/2025
Bienvenue sur le site de A l'Encre de Nos Pas (le « Site »). En utilisant notre Site, vous acceptez de vous conformer et d'être lié par les termes et conditions suivants (les « Termes »). Si vous n'acceptez pas ces Termes, veuillez ne pas utiliser notre Site.
1. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant notre Site, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté ces Termes.
2. Modifications des Termes
Nous nous réservons le droit de modifier ces Termes à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Termes pour prendre connaissance des changements.
3. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et de manière à ne pas enfreindre les droits d'autrui. Vous ne devez pas utiliser le Site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le Site ou interférer avec l'utilisation de celui-ci par d'autres utilisateurs.
4. Informations sur l'Adoption
Le Site est destiné à faciliter l'adoption de chiens et de chats provenant de Roumanie. En postulant pour l'adoption d'un animal, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. Nous nous réservons le droit de vérifier vos informations et de refuser une adoption si nous estimons que celle-ci ne correspond pas à nos critères.
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de A l'Encre de Nos Pas ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans notre autorisation écrite préalable.
6. Limitation de Responsabilité
En aucun cas, A l'Encre de Nos Pas ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le Site ou les informations relatives aux animaux proposés à l'adoption.
7. Liens vers des Sites Externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu. L'utilisation de tout site externe est à vos risques et périls.
8. Protection des Données
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant le Site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos informations telles que décrites dans notre politique de confidentialité.
9. Droit Applicable
Ces Termes sont régis par les lois de [votre pays ou juridiction]. Tout litige lié à ces Termes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [votre ville ou région].
10. Contact
Pour toute question concernant ces Termes, veuillez nous contacter à alencredenospas@gmail.com.